Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) PROTEUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dream'line »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEUS domicilié(e) 70 allée Graham Bell, Parc Georges Besse,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 623 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTEUS S.A. Société anonyme - 70 allée Graham Bell, Parc Georges Besse,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 418623138
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Produits chimiques et biochimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture ; produits chimiques et biochimiques destinés aux laboratoires de recherche, aux laboratoires d'analyse médicale et vétérinaire et aux laboratoires de contrôle. Produits chimiques et biochimiques enzymes et protéines industrielles, pour la biologie moléculaire et pour la chimie combinatoire. Produits chimiques et biochimiques pour la détection, le criblage, la quantification et l'identification de molécules chimiques et biologiques ; produits chimiques et biochimiques pour l'identification de réactions chimiques et biologiques et pour la caractérisation d'organismes microbiologiques et de cellules. Produits chimiques et biochimiques pour la purification, la détection, la production et l'expression de protéines. Kits comprenant notamment des protéines, acides nucléiques, microorganismes, cellules, tampons, colorants et réactifs pour l'expression, l'amplification, la purification la détection et l'analyse d'échantillons biologiques ; kits et réactifs de transcription et de traduction pour une utilisation en recherche, en pharmacie, en diagnostic, en biotechnologie ou dans l'industrie. Kits (réactifs et milieux) pour l'ingénierie génétique. Banques de gènes, banques de variants, banques de ligation et banques de mutants (produits bio-chimiques). Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques permettant la mise en uvre de techniques d'analyse chimiques et biochimiques, et de techniques de biologie moléculaire. Appareils de détection de microorganismes, de bactéries, de levures, de virus. Appareils d'analyse de prélèvements biologiques. Dispositifs d'identification chimiques et biologiques de molécules chimiques et biologiques. Appareils et instruments scientifiques permettant le criblage de molécules. Appareils scientifiques pour l'expression, la production et la purification de protéines ; appareils scientifiques pour la création la production de banques de gènes, de banques de variants, de banques de ligation et de banques de mutants. Dispositifs scientifiques composant un kit destiné à l'expression, à l'amplification, à la purification et à l'analyse d'échantillons biologiques. Dispositifs scientifiques composant un kit destiné à l'expression, à l'amplification, au criblage, à l'optimisation, à la purification et la production de protéines ; dispositifs scientifiques composant un kit destiné à la création la production de banques de gènes, de banques de variants, de banques de ligation et de banques de mutants. Tous les appareils et dispositifs précités liés à la biochimie et à la biotechnologie. Classe 42 : Services de recherche et développement de produits et de procédés pour la science, l'industrie, la pharmacie, la biotechnologie, la biocatalyse, les bio procédés, le domaine vétérinaire et l'agriculture ; recherche scientifique et industrielle à savoir recherches et développements de produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherche en cosmétique, recherches en mécaniques, recherches géologiques, recherches techniques, recherches scientifiques à but médicaux ; Recherche pharmacologique. Recherche et mise au point de techniques d'analyse chimique et biochimique, d'analyse biologique, de techniques de chimie combinatoire, de techniques de biologie moléculaire destinées à l'industrie, la pharmacie, la biotechnologie, à l'agriculture, à l'agroalimentaire ou destinées au diagnostic humain ou vétérinaire. Recherche et mise au point de nouvelles molécules, de nouvelles enzymes et de nouvelles protéines industrielles destinées à la recherche et à l'industrie. Recherche et mise au point de nouveaux composés chimiques, de nouveaux médicaments ou de nouveaux procédés thérapeutiques. Services d'analyses et de recherches industrielles. Service de recherche et développement de produits et procédés pour la recombinaison de gènes, pour la mutagenèse, pour l'évolution et l'optimisation des protéines, dans les domaines de la recherche scientifique, de la biotechnologie, de la pharmacie, de l'agriculture, de la chimie, de la médecine, de la cosmétique et de l'industrie. Service de recherche et développement de produits et procédés pour l'expression, le criblage, la production et la purification de protéines destinées à la recherche et à l'industrie. Service de développement et d'optimisation de procédés de production et d'expression industrielle d'enzymes et de protéines. Service de recherche et développement de produits et procédés d'accompagnement et de conseil pour l'évolution et l'expression d'enzymes et de protéines destinées à la recherche et à l'industrie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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